Après de jolis gains sur le marché des cryptomonnaies, rapatrier ses fonds peut être très tentant. Il vaut toutefois mieux se renseigner avant de procéder à un versement sur son compte depuis une plate-forme d’échanges. 

Les banques belges sont extrêmement sensibles au blanchiment d’argent, à l’instar de toutes les banques de l’Union européenne, elles sont soumises à la loi anti-blanchiment. Cette dernière les contraint à prendre beaucoup de précautions. En l’absence de législation sur les cryptomonnaies, les transactions liées à ce marché sont encore particulièrement suspectes. Et pour cause, une banque qui accepte des fonds illicites par manque de précaution s’expose à de lourdes sanctions pénales, administratives et voit sa réputation entachée.

Ainsi, il est toujours préférable de recevoir l’accord de votre banque avant de rapatrier de l’argent venant des plateformes d’échange de devises virtuelles comme Binance, Coinbase, BitForYou, etc. Le risque est de voir votre retrait bloqué si la somme est anormalement élevée ou si la plateforme est sur une liste noire. Les banques n’ont aucun moyen de vérifier l’origine légitime de vos fonds par elles-mêmes. Donc vous devrez bien souvent la prouver au préalable en leur transmettant en détail chaque opération effectuée.

Ne pas signaler vos retraits peut vous porter préjudice à un plus haut niveau. Selon Florian Ernotte, avocat en droit fiscal et impliqué dans les cryptomonnaies via le blog cryptomonnaie.be, les banques sont dans l’obligation de signaler tous comportements suspects à la Cellule de Traitement des Informations Financières (CTIF) : “Au niveau légal, la banque n’a pas la possibilité de retracer un transfert, car il n’y a pas de dispositions légales concernant les cryptoactifs. Par contre elle a l’obligation de dénonciation en cas de soupçons de fraude ou d’origine frauduleuse des fonds dans le cadre de la loi anti-blanchiment”, affirme-t-il. Seulement, la banque ne peut pas avertir le client de la dénonciation aux autorités. “Ce qu’il pourrait en réalité se passer c’est qu’un client voit son opération de transfert de fonds refusée, mais qu’il reçoive un courrier quelques semaines après de la CTIF lui indiquant qu’une déclaration de soupçons à son égard a été faite. Dans ce cas, il faudra pouvoir démontrer que tous les fonds investis dans les cryptomonnaies sont licites”, ajoute Me Ernotte.

La plupart des banques belges tiennent d’ailleurs à peu près le même discours. Du côté de BNP Paribas Fortis, on rappelle les risques que cela peut poser : “L’achat et la vente de ce produit via nos comptes peuvent poser un risque pour les clients et la banque. C’est pourquoi nous appelons nos clients à rester vigilants dans l’utilisation de ces actifs non réglementés”. Concernant les démarches à suivre par les clients, on nous renvoie vers la loi anti-blanchiment. Même chose chez KBC : “Nous pouvons confirmer que chaque dossier est évalué individuellement, comme l’exigent la législation anti-blanchiment et les commentaires de la Banque Nationale de Belgique”.

“Belfius accepte les fonds provenant de plateformes de cryptomonnaies uniquement si notre client est en mesure de démontrer l’origine légitime des cryptomonnaies”. Si la banque nous donne un peu plus d’informations, elle rappelle qu’elle refuse toute opération non légitimée provenant des plateformes.

Si les banques se montrent assez prudentes, les virements venant de plateformes d’échanges de cryptomonnaies ne semblent cependant pas poser de problèmes en dessous d’une certaine somme. Une source nous a ainsi révélé avoir pu retirer plus de 4600€ depuis Binance sur un compte HelloBank (filiale de BNP Paribas Fortis). Même topo du côté de KBC. Il semblerait donc que le voyant rouge ne s’allume pas en dessous d’un certain seuil.

Des preuves à fournir

Bien que plusieurs instances supranationales poussent vers plus de transparence de la part des plateformes d’échanges, il n’existe pas encore de législation concrète propre à l’achat et à la vente de cryptomonnaies. La plupart des banques classiques restent frileuses, il faudra donc bien souvent faire des démarches en amont. “Les clients doivent, entre autres, pouvoir démontrer quand, combien, à quel cours et avec quels fonds ils ont acheté les cryptomonnaies initialement, quand ils les ont vendues et prouver que les produits/bénéfices éventuels de leurs commerces de cryptomonnaies sont déclarés correctement à l’impôt” explique un porte-parole de Belfius. La banque précise également qu’elle ne communique pas avec les plateformes d’échange. C’est donc au client de fournir les pièces justificatives avant tout transfert d’argent.

Cependant, un des grands avantages des cryptomonnaies par rapport aux monnaies fiduciaires centralisées (Fiat) est qu’il est souvent possible de retracer tous les échanges sur la blockchain. Avec les bons outils, il est donc théoriquement possible de prouver sa bonne foi. De plus, la plupart des plateformes d’échanges permettent à leurs utilisateurs de sortir des historiques de transactions détaillés pour les fournir aux banques.

Dans le cadre de la loi anti-blanchiment, la plupart des banques veulent s’assurer que vos cryptomonnaies ne sont pas teintées (issues du trafic illégal), aucun détail ne doit donc être laissé au hasard si vous voulez éviter les ennuis.

De nombreux crypto-investisseurs préfèrent traditionnellement éviter les circuits classiques, non pas forcément pour ne pas payer d’impôts mais pour éviter des démarches longues et pénibles. Plusieurs options s’offrent à eux, comme notamment l’utilisation de cartes à débit / crédit en crypto-actifs. Attention toutefois, il faudra là aussi déclarer la plus-value…